Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIE ET ART ROMAN
CELLIERS JEAN D'ALIBERT

Numéro de dépôt :
92410561
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque GASTRONOMIE ET ART ROMAN

Déposée le 24 février 1992 par la société CELLIERS JEAN D'ALIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « GASTRONOMIE ET ART ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société CELLIERS JEAN D'ALIBERT domicilié(e) 11160 RIEUX MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 605 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIERS JEAN D'ALIBERT - France.

La marque GASTRONOMIE ET ART ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE ET ART ROMAN est expirée depuis le 24 février 2002.

CELLIERS JEAN D'ALIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE D'ALIBERT


CELLIERS JEAN D'ALIBERT - 11160 RIEUX MINERVOIS - France - SIREN 314605247


CELLIERS JEAN D'ALIBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Vin de table Vin de pays Vin de cépages AOC Minervois